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Lettre info CCBDP
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Délibérations 2024
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délibération N°012024 - Chemin d'accès La Tuque
Publié le 11/04/2024
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délibération N°022024 - Indemnités des élus
Publié le 11/04/2024
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délibération N°032024 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Publié le 11/04/2024
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délibération N°042024 - Mandat au centre de gestion de la dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales
Publié le 11/04/2024
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délibération N°052024 - Création d'un emploi permanent
Publié le 01/08/2024
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delibération N°062024 - Convention mise a disposition matériels véhicules Mairie de Vergt de Biron
Publié le 01/08/2024
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délibération N°072024 -
Publié le 01/08/2024
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délibération N°082024 - Adhésion à un groupement de commande
Publié le 01/08/2024
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délibération N°092024 - Location terrain communal
Publié le 01/08/2024
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délibération N°102024 - Compte administratif 2023
Publié le 01/08/2024
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délibération N°112024 - Compte de gestion 2023
Publié le 01/08/2024
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délibération N°122024 - Affectation du résultat
Publié le 01/08/2024
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délibération N°132024 - Taux d'imposition
Publié le 01/08/2024
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délibération N°142024 - Budget Primitif 2024 -
Publié le 01/08/2024
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délibération N° 152024 - Location salle exposition ARTIMAR
Publié le 01/08/2024
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délibération N°162024 - Delibération annulée
Publié le 23/01/2025
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délibération N°172024 - Convention de modernisation du parc d'éclairage public
Publié le 23/01/2025
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délibération N°182024 - Délibération reportée
Publié le 23/01/2025
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délibération N°192024 - Utilisation du domaine public Auberge du Château de BIRON
Publié le 23/01/2025
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délibération N°202024 - Marché de pays sous la halle
Publié le 23/01/2025
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délibération N°212024 - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Publié le 23/01/2025
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délibération N°222024 - Subventions 2024
Publié le 23/01/2025
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délibération N°232024 - Redevance occupation du domaine public
Publié le 23/01/2025
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délibération N°242024 - Dégâts tournage M6
Publié le 23/01/2025
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délibération N°252024 - Convention portant sur la constitution de droits de passage et de tréfonds - relais TOTEM
Publié le 23/01/2025
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délibération N°262024 - Borne numérique accueil touristique de BIRON
Publié le 23/01/2025
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délibération N°272024 - Délibération portant création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique
Publié le 23/01/2025
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délibération N°282024 - Utilisation salle office de tourisme - Au fil du temps
Publié le 23/01/2025
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délibération N°292024 - Délibération annulée
Publié le 23/01/2025
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délibération N°302024 - Contrat CNP 2025
Publié le 23/01/2025
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délibération N°312024 - Etat d'assiette et destination des coupes de bois - année 2025
Publié le 23/01/2025
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délibération N°322024 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable
Publié le 23/01/2025
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délibération N°332024 - Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance santé
Publié le 23/01/2025
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délibération N°342024 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujetions de l'expertise et de l'engagement professionnel - RIFSEEP
Publié le 23/01/2025
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délibération N°352024 - Augmentation du temps de travail Adjoint Administratif
Publié le 23/01/2025
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délibération N°372024 - Convention droit de pompage point d'eau
Publié le 23/01/2025
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délibération N°382024 - Matériel de la cantine de BIRON - Hotte et Fourneau
Publié le 23/01/2025
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